Les règlements

Vous trouverez sur cette page les différentes informations concernant les règlements.

La vie en commun implique le respect de quelques règles au service de tous et pour remplir ses missions, l’école doit organiser avec ses différents intervenants, les conditions de vie en commun. Le but de ces documents est donc d’informer parents, élèves et membres de l’équipe éducative des règles qui vont régir au bon fonctionnement de l’école.
Ces documents (pour les parents, les élèves et l’équipe éducative) répondent au prescrit du Décret Missions du 24.07.1997 tel que modifié (AGCF du 03.05.99).

Règlement d’Ordre Intérieur Sainte Marie Cliquez ICI

Règlement d’Odre Intérieur niveau école Cliquez ICI

Règlement des études Cliquez ICI

Accord du ROI à signer Cliquez ICI

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